Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
Société Jean Poyet

Numéro de dépôt :
939471
Date de dépôt :
01/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 1 décembre 1975 par Société Jean Poyet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Jean Poyet domicilié(e) (soc. an.), Pont-Trambouze (Rhône). - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 1 décembre 1985.

Société Jean Poyet a également déposé les autres marques suivantes : DOUX NID , SWEET HOME , JIPE , BEBEBAG


Société Jean Poyet - (soc. an.), Pont-Trambouze (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Lingerie de ménage et notamment des serpillères et des wassingues.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).